Généralités sur l’amiante
Amiante est un terme générique désignant certains minéraux naturels à texture fibreuse, extraites de mines ou carrières.
Ce sont des silicates hautement toxiques ayant de nombreuses propriétés : résistance électrique, phonique, thermique, résistance la traction et à l’étirement, résistance aux agents chimiques, imputrescible, incombustible, hydrophobe. Les fibres d’amiante ont aussi une propriété étonnante qui a fait son succès depuis des millénaires (jusqu’à son interdiction) : Ils peuvent être tissés, comme pour la laine par exemple.
Il existe deux groupes d’amiante qui sont ou ont été exploités dans l’industrie ou le bâtiment :
- Les serpentines (fibres courbes), qui ne comporte qu’une variété : la chrysotile ou amiante blanc,
- Les amphiboles (fibres droites), qui comporte cinq variétés : la crocidolite ou amiante bleu, l’amosite ou amiante brun, l’actinolite, la trémolite, l’anthophyllite.
Chrysotile
Crocidolite
Les premières traces de l’usage de l’amiante remontent à il y a plus de 4500 ans. On a retrouvé des pots de céramiques et des ustensiles contenant de l’amiante en Finlande, chez les habitants du lac Juojärvi, a priori utilisés pour leur propriété réfractaire pour la cuisson des aliments.
On retrouve également de l’amiante dans les vêtements funéraires des momies égyptiennes, ou dans les mèches des lampes à huile de la Grèce antique. En Grec ancien, « άσβεστος », « asbestos », signifie « indestructible » mais l’amiante a également été qualifiée de « χρῡσός », fibre d’or ou encore de «ἀμίαντος », « amiantus », imputrescible.
L’usage de l’amiante est interdit en France depuis le 1er janvier 1997, par décret n° 96-1133 du 24 décembre 1996.
D’après un rapport du Sénat, La France se donnait quatre ans pour se débarrasser définitivement de l’amiante. En 1996, elle utilisait environ 35.000 tonnes d’amiante. Ce chiffre est tombé à 200 tonnes en 1997, 50 tonnes en 1998, puis 12 tonnes en 1999.
L’usage de l’amiante a été interdit dans tous les Etats Membres de l’Union Européenne à compter du 1er janvier 2005 par la directive 1997/77/CEEE du 26 juillet 1999. Les conditions de dérogations à l’interdiction de l’amiante au niveau européen sont fixées dans le règlement REACH (annexe 17).
Selon le Statista Research Department, la production d’amiante minière dans le monde était encore de 1,1 millions de tonnes en 2018. Les principaux pays extracteurs étant la Russie, avec plus de 60% de l’extraction, suivie du Kazaksthan et de la Chine.
L’amiante est aujourd’hui interdite dans près de 70 pays dans le monde. Les derniers pays à avoir interdit l’utilisation de l’amiante sont le Brésil et le Canada, en 2018. Ce dernier ayant été le principal producteur et exportateur au cours du XXe siècle.
Statistique en temps réel de la production d’amiante dans le monde
Le BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières) a procédé en 2005 à un recensement des sites naturels amiantifères sur le territoire français, mettant en évidence 28 sites amiantifères naturels avérés, correspondant principalement à d’anciennes exploitations minières. Ces sites se concentrent essentiellement en Haute-Corse, en Savoie et en Loire Atlantique.
Le plus haut lieu de l’extraction d’amiante en France a été le gisement de Canari, en Corse du Nord. Dans les années 1960, la société Eternit extrayait près de 25.000 tonnes d’amiante par an de ce site. La mine été fermée définitivement en juin 1965 mais la friche industrielle de plus de 4 hectares reste, encore aujourd’hui, à ciel ouvert.
Carrière d’amiante de Canari, Corse du Nord
A peu près partout. Même si l’amiante a été interdite en France depuis le 1er janvier 1997. On estime qu’il y a encore environ 80 kg d’amiante pure par habitant dans les bâtiments sur le sol français (Précision : produits et matériaux contenant de l’amiante qui n’ont pas encore été désamiantés depuis 1997… et quelques autres qui sont arrivés sur le sol français en passant entre les mailles du filet de l’interdiction …). C’est dire que l’on n’a pas fini d’en entendre parler…
On peut trouver de l’amiante dans les endroits les plus divers de nos lieux d’habitation dont le permis de construire a été délivré à avant le 1er juillet 1997 :
- Toitures en fibrociment,
- Bardages de façades ou de fenêtres,
- Mobiliers de jardin en fibrociment,
- Canalisations,
- Chaudières et robinets de chauffage,
- Ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques
- Vide-ordures
- Colles (moquette, carrelage, lino, …)
- Dalles de sol,
- Murs intérieurs et extérieurs,
- Portes coupe-feu,
- Plafonds et faux plafonds
- Les flocages et calorifugeages,
- …
Mais également dans :
- Les équipements ferroviaires roulants et statiques,
- Les ouvrages d’art (ponts, viaducs, tunnels, barrages, phares, châteaux d’eau, …),
- L’aéronautique (navires, avions, …),
- Le bitume de nos rues, routes et autoroutes,
- Les collections anciennes des musées (momies égyptiennes, masques funéraires Inca, …),
- Sur leboncoin.fr !
- …
Et encore, dans une multitude de produits manufacturés importés de pays dans lesquels l’utilisation de l’amiante n’est pas encore interdite.
Amiante et santé
Jusqu’à 2000 fois plus fines qu’un cheveu, les fibres d’amiante sont indétectables à l’œil nu. L’amiante est toxique par inhalation. Il peut provoquer des maladies du système respiratoire. Certaines sont relativement bénignes (plaques pleurales…), d’autres très graves : cancer du poumon, cancer de la plèvre, du péricarde, du péritoine (mésothéliome), fibroses pulmonaires (asbestose)…
Le temps qu’une maladie se déclare est très variable et dépend de l’importance et de la durée d’exposition aux fibres d’amiante. Cela peut aller de 10 à 50 ans après la première exposition.
Il existe plusieurs facteurs aggravants comme la précocité (âge) et la durée de l’exposition, ou le tabagisme qui multiplie par 50 le risque de développer un cancer des poumons chez les personnes exposées à l’amiante.
Il y a deux mille ans déjà, Pline l’Ancien mettait en garde contre une maladie affectant les esclaves qui tissaient ce matériau. Il a toutefois fallu beaucoup de temps pour découvrir le véritable danger que l’amiante représente pour la santé…
En 1899, le Dr Henry Murray observe pour la première fois un décès lié à l’amiante à Londres. Il diagnostique une fibrose pulmonaire chez un ouvrier ayant travaillé pendant 14 ans dans une filature d’amiante.
En 1906, le rapport de Denis Auribault, inspecteur du travail à Caen, dresse un bilan sur la surmortalité observée chez des ouvriers d’une usine de textile utilisant l’amiante dans le Calvados. Le texte est publié dans le Bulletin de l’inspection du travail, mais restera lettre morte.
Le lien est établi entre amiante et fibrose pulmonaire (asbestose) est établi en 1927.
Statistique en temps réel du nombre de maladies professionnelles causées par l’amiante et France
Statistique en temps réel du nombre de décès dus à l’amiante en France
Tout dépend de son état de conservation. On parle aussi de notion « amiante libre ou lié » et de « recouvrement ou non ».
Les fibres d’amiante présentes dans l’air constituent un risque pour la santé des personnes qui y sont exposées. Les matériaux contenant de l’amiante peuvent donc être dangereux pour la santé lorsqu’ils libèrent des fibres d’amiante dans l’air, c’est-à-dire :
- Lorsqu’ils sont en mauvais état,
- Lorsqu’ils sont friables, c’est-à-dire qu’ils peuvent être émiettés ou réduits en poudre,
- Lorsqu’ils sont manipulés, par exemple lors de travaux où l’on scie, perce, découpe, ponce ou casse les matériaux.
Une personne est exposée à l’amiante lorsque l’air qu’elle respire contient des fibres d’amiante. Toute exposition à l’amiante peut causer des problèmes de santé. Plus une personne est exposée à l’amiante, plus elle risque d’avoir des problèmes de santé.
Les flocages, calorifugeages et plaques de faux-plafonds amiantés sont les produits les plus émissifs. Ce sont les matériaux les plus friables. La circulation et le frottement d’air sur ces produits, comme dans une VMC, suffisent à émettre des fibres d’amiante.
Ce n’est qu’à partir de 1975, en France, que les pouvoirs publics commencent à introduire certaines réglementations, en plein scandale de Jussieu : interdiction de travailler en présence d’amiante pour les moins de 18 ans. En 1976, le mésothéliome est reconnu comme maladie professionnelle et ajouté au tableau 30, déterminant les affections professionnelles consécutives à l’inhalation de poussières d’amiante.
A partir de 1977, de nouvelles réglementations apparaissent : mise en place de la notion de la notion de Valeur Limite d’Exposition (VLE) pour les travailleurs de l’amiante puis interdiction de flocage amianté dans la construction.
Engendrant une baisse de la production, le « Comité Permanent Amiante », lobby industriel puissant, se met en place au début des années 80 pour lutter contre le renforcement des contraintes réglementaires et empêcher l’interdiction de l’amiante. Le CPA met en avant différents arguments en faveur de l’amiante, comme par exemple, le drame de l’incendie du collège Pailleron du 6 février 1973, dans lequel vingt personnes dont seize enfants ont trouvé la mort (collège construit rapidement et… sans amiante…). De 1991 à 1994 les membres de ce comité auraient contribué à la désinformation du public et participé au blocage d’une directive européenne d’interdire l’amiante, ce qui vaudra en 2012 la mise en examen de 4 de ses membres.
Un reportage « Le scandale de l’amiante, 100.000 cercueils ! » réalisé par José Bourgarel en 2009, expose ce sujet.
Avant d’entreprendre des travaux de bricolage dans votre logement, il est important de savoir si les matériaux concernés contiennent de l’amiante.
L’amiante ayant été interdit en France depuis le 1er janvier 1997, si votre logement a été construit avant cette date, vous êtes dans l’obligation de faire réaliser un diagnostic par un professionnel certifié (voir question « Quelles sont les obligations de diagnostic ou de repérage ? »).
Une liste des diagnostiqueurs certifiés est disponible sur le site du ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales.
Si vous entreprenez des travaux à titre personnel sur des matériaux susceptibles de contenir de l’amiante, vous serez responsables des conséquences éventuelles pour vous et votre voisinage et risquez des poursuites pour « mise en danger du personnel, du public et de l’environnement »
Attention ! L’intervention directe à titre privé sur des matériaux amiantés doit être exceptionnelle et limitée. Pour des travaux significatifs, il convient de faire appel à des entreprises qualifiées.
Obligations des propriétaires et donneurs d’ordre
Il n’est pas possible de savoir si un matériau contient de l’amiante rien qu’en le regardant.
Le seul moyen d’avoir la certitude qu’un matériau ou produit contient de l’amiante est de faire procéder l’analyse d’un prélèvement de matière par un laboratoire accrédité COFRAC.
Deux méthodes d’analyse sont possibles pour détecter la présence d’amiante dans un matériau :
- La méthode MOLP (microscopie optique à lumière polarisée),
- La méthode META (microscopie électronique à transmission analytique).
Les résultats de ces analyses vous permettront de déterminer si le matériau contient ou non de l’amiante, et de quelle nature de fibre il s’agit.
Le décret n°2011-629 du 3 juin 2011 du Code de la Santé Publique a fixé l’obligation, pour les propriétaires, de procéder à un diagnostic amiante dans tous les bâtiments dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997.
Maison individuelle :
Pas d’obligation de la part du propriétaire sauf :
- En cas de vente : diagnostic de repérage des matériaux des listes A et B,
- En cas de démolition : rapport de repérage avant démolition des matériaux de liste C.
Immeubles d’habitation en copropriété, parties privatives :
- Diagnostic amiante parties privatives (DAPP) dans les appartements, liste A, précisant l’état de conservation des matériaux amiantés. Ce diagnostic est à la charge du propriétaire de l’appartement. Sa durée de validité est de 3 ans. Il doit être transmis au locataire, si le bien est loué,
- En cas de vente : Rapport de repérage amiante avant-vente, liste A et B,
- En cas de travaux ou démolition : rapport de repérage avant travaux ou avant démolition des matériaux de liste C.
Immeubles d’habitation en copropriété, parties communes :
- Diagnostic technique amiante (DTA), listes A et B, précisant l’état de conservation des matériaux amiantés. Ce diagnostic est à la charge du syndicat des copropriétaires. Sa durée de validité est de 3 ans. Il doit être transmis aux locataires, si un appartement de la copropriété est loué.
- En cas de vente : Rapport de repérage amiante avant-vente, liste A et B,
- En cas de travaux ou démolition : rapport de repérage avant travaux ou avant démolition des matériaux de liste C.
Immeubles à usages commerciaux, entreprises :
- Diagnostic technique amiante (DTA), listes A et B, précisant l’état de conservation des matériaux amiantés. Ce diagnostic est à la charge du propriétaire. Sa durée de validité est de 3 ans. Il doit être transmis aux locataires, si un appartement de la copropriété est loué.
- En cas de vente : Rapport de repérage amiante avant-vente, liste A et B,
- En cas de travaux ou démolition : rapport de repérage avant travaux ou avant démolition des matériaux de liste C.
Matériaux de listes A, B, C :
Des contraventions pénales de troisième classe (450€) et cinquième classe (1500€, 3000€ en cas de récidive) sont inscrites dans le code de la santé publique en cas de non-respect des dispositions visant à la prévention du risque d’exposition lié à l’amiante.
Pour faire réaliser un diagnostic ou repérage amiante, il faut faire appel à un diagnostiqueur certifié. Le certificat de compétence est délivré par un organisme accrédité par la Cofrac. Elle atteste la connaissance et le savoir-faire du diagnostiqueur.
Il existe deux niveaux de certification (avec et sans mention) qui définissent la nature des missions que peut prendre en charge un diagnostiqueur.
La certification amiante avec mention est obligatoire depuis le 1er juillet 2017 pour :
- Réaliser un diagnostic amiante parties privatives (DAPP) ou un diagnostic technique amiante (DTA) dans tous les bâtiments industriels ou de travail hébergeant plus de 300 personnes, ou les immeubles de grande hauteur (plus de 50m pour les immeubles d’habitation),
- Réaliser un repérage avant travaux (RAT) dans tous les bâtiments industriels ou de travail hébergeant plus de 300 personnes, ou les immeubles de grande hauteur (plus de 50m pour les immeubles d’habitation),
- Réaliser un repérage avant démolition, quel que soit le type de bâtiment,
- Réaliser un examen visuel après travaux, quel que soit le type de bâtiment.
Une liste des diagnostiqueurs certifiés est disponible sur le site du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
En cas d’absence d’amiante lors du diagnostic, ce dernier a une durée de validité illimitée.
En revanche, si une présence d’amiante a été détectée, un nouveau diagnostic doit être établi dans les 3 ans et préciser l’état de conservation du matériau.
A noter que si un diagnostic réalisé avant 2013 a révélé l’absence de présence d’amiante, il doit tout de même être renouvelé en cas de vente du bien immobilier.
Si votre bien immobilier a été construit avant le 1er juillet 1997, vous avez de fortes probabilités de découvrir de l’amiante.
L’amiante n’étant pas identifiable visuellement, c’est un diagnostiqueur certifié qui pourra vous en confirmer sa présence.
En cas de doute sur un matériau présent dans votre habitation, n’intervenez pas dessus (retrait, perçage, ponçage, …). Si le diagnostic de repérage s’avère positif, il vous faudra faire appel à une société spécialisée dans le désamiantage ou habilitée à travailler en présence d’amiante, qui saura vous expliquer la marche à suivre.
Obligations des sociétés amenées à travailler sur des matériaux ou produits contenant de l’amiante ou sur du retrait ou encapsulage d’amiante
Afin de protéger les travailleurs contre les risques liés à l’inhalation de poussières d’amiante, le Code du Travail définit deux dispositions particulières :
- Les travaux de retrait ou d’encapsulage d’amiante : dits « sous-section 3 ». Leur objectif final est le retrait total du matériau amianté ou son encapsulage dans un matériau isolant, étanche et durable. L’entreprise ET le personnel doivent être certifiés.
- Les travaux sur des matériaux ou des appareils susceptibles de libérer des fibres d’amiante : dits « sous-section 4 ». Leur objectif final n’est pas le retrait d’amiante à proprement parlé. Seul le personnel est certifié à titre individuel.
Les opérations de « sous-section 3 » doivent être réalisées par des entreprises dont la spécialité est le désamiantage. Ces entreprises doivent faire l’objet d’un processus de certification auprès d’un organisme accrédité. En France, il existe 3 organismes certificateurs : AFNOR, GLOBAL CERTIFICATION et QUALIBAT.
Les opérations de « sous-section 4 » peuvent être réalisées par des entreprises ou artisans du BTP, tout corps d’état (plombiers, menuisiers, carreleurs, électriciens, couvreurs, peintres, …), selon des critères et conditions strictes.
Dans les deux cas de figures, il est impératif que l’ensemble du personnel aient reçu une formation à la prévention du risque amiante, délivrée par un organisme de formation certifié par I.CERT, CERTIBAT ou GLOBAL CERTIFICATION. Le contenu et la durée de cette formation est définie par Arrêté du 23 février 2012.
Comment déterminer les opérations dites de « sous-section 3 » des opérations dites de « sous-section 4 » ?
Pour obtenir la certification, les entreprises doivent s’adresser à l’un des trois organismes certificateurs : AFNOR CERTIFICATION, QUALIBAT ou GLOBAL CERTIFICATION.
A noter que ce processus de certification est lourd et engageant, il est souvent utile et rentable d’investir dans l’accompagnement par un Conseil Expert externe comme AC2C, du moins dans les premières phases. Une perte de certification à la suite de « non-conformités récurrentes ou critiques » peut causer une fermeture de l’entreprise, des pertes de part de marché, des procès, …
Schéma du processus de certification SS3 :
A titre indicatif, liste non exhaustive.
Pour la SS3, avant d’effectuer une opération de désamiantage, l’entreprise (composé à minima d’un ET, un EC, deux OP) doit mettre en place un système documentaire complet et conforme aux exigences réglementaires. En voici les grandes lignes : protocole de certification, périmètre de certification, assurances, ADR, déclaration préfectorale, DUER, organigramme, programme de contrôles et d’autocontrôles siège et chantier, audit siège et chantier, mesures d’empoussièrement, REX, Scolamiante, Carto, preuve de l’amélioration continue des procédures et processus, suivi et traitement des plaintes, réclamations et écarts, veille réglementaire, description des locaux et installations, MPC, EPI, gestion du parc, contrôles annuels, instructions habillage, procédure et décontamination, plan de retrait, VLEP, processus, notices de poste, techniques de traitement de l’amiante, organisation des chantiers, suivi du personnel, SST, formations, habilitations, visites médicales, gestion des déchets, …
Pour la SS4, avant d’être autorisée à faire travailler ses salariés en présence d’amiante, l’entreprise devra également disposer d’un système documentaire, à peine plus léger que pour la SS3.
Selon la taille de l’entreprise et de sa culture, un système documentaire peut contenir entre 200 et 500 pages.
Ici aussi, il peut être utile et rentable d’investir dans un accompagnement par un Conseil Expert externe comme AC2C, surtout pendant la phase de démarrage de la procédure de certification et jusqu’à l’obtention de la quinquennale.
Tous les corps de métiers du second œuvre du bâtiment peuvent être amenés à intervenir sur des matériaux contenant de l’amiante. En 2004, parmi les victimes de maladies professionnelles causées par l’amiante, on trouve 397 plombiers, 282 électriciens, 233 maçons et 133 peintres.
Les conséquences en cas d’exposition accidentelle peuvent être lourdes de conséquences, pour les donneurs d’ordre comme pour les responsables d’entreprises du BTP.
Il est donc extrêmement important de se former, de s’informer auprès d’experts sur la marche à suivre à chaque étape.
L’ami hanté… Nous concerne tous !
Steve McQueen développe une toux persistante en 1978, à l’âge de 48 ans.
Le 22 décembre 1979, une biopsie révèle un mésothéliome, cancer typiquement associé à l’inhalation de poussières d’amiante, particules auxquelles il a été régulièrement exposé lors de ses courses de moto où il porte des combinaisons et des foulards traités à l’amiante pour être ininflammables.
Dans un documentaire de 2014, sa veuve Barbara Minty affirme que sa maladie a été contractée alors qu’il était militaire chez les Marines, ayant dû nettoyer lors d’une punition des coques de bateaux et, à cette occasion, inhalant par accident des particules d’amiante.
Après de multiples tentatives de traitement plus ou moins « douteuses », et des métastases ayant envahi son organisme, l’acteur se fait retirer une tumeur abdominale de plus de deux kilos sur son foie. Le 7 novembre 1980, Steve McQueen meurt dans son sommeil d’un arrêt cardiaque, 12 heures après l’opération. Sa dépouille est incinérée et ses cendres sont dispersées dans l’océan Pacifique.
Source : résumé de la page wikipédia https://fr.wikipedia.org/wiki/Steve_McQueen